Mairie de Domancy

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Délibérations

22 décembre 2022 Conseil Municipal

1 - liste des délibérations du conseil municipal du 22 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 décembre 2022

2 - Délibérations du conseil municipal du 22 décembre 2022

DEL 2022 088 Affaires générales - Convention d’assistance juridique
DEL 2022 089 Ouvertures dominicales des commerces de détail de la commune de Domancy pour l’année 2023 - Avis du Conseil Municipal
DEL 2022 090 Programme construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la Tour Carrée - Désignation du Maître d’Oeuvre - Avenant au marché

18 novembre 2022 Conseil Municipal

1 - liste des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022

liste des déliberations du conseil municipal du 18 novembre 2022

2 - Délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022

DEL 2022 071 Intercommunaute de Communes Pays du Mont Blanc CCPMB - Rapport d’Activité annuel 2021 - Porter à connaissance
DEL 2022 072 Intercommunauté de communes pays du Mont Blanc (CCPMB) - Rapport d’activité annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers - Approbation
DEL 2022 073 Affaires techniques - Présentation des Rapports sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif 2021 - SIABS
DEL 2022 074 Affaires techniques - Adoption du Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2021 (RPQS 2021)
DEL 2022 075 Finances - Budget Eau - Décision modificative n°2
DEL 2022 076 Finances - Budget Eau - Seuil de rattachement des produits et charges
DEL 2022 077 Finances - Partage de la Taxe d’Aménagement
DEL 2022 078 Mise à disposition d’un local communal au profit du Cabinet Infirmier
DEL 2022 079 Construction de logements Aidés - Garantie d’Emprunts Programme BOUYGUES IMMOBILIER groupe SEMCODA opération Côté Mont-Blanc
DEL 2022 080 Délibération autorisant l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile pour les agents du service technique placés en astreinte hivernale
DEL 2022 081 Ressources Humaines -Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
DEL 2022 082 Ressources Humaines - Création d’un emploi d’adjoint administratif
DEL 2022 083 Ressources Humaines - Approbatin du protocole relatif au temps de travail
DEL 2022 084 Acte Administratif vente au profit de la commune de Domancy par Monsieur Paul GUER
DEL 2022 085 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la Tour Carrée - Approbation de la phase Avant-Projet-Définitif (A.P.D.) n° 2
DEL 2022 086 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace de la Tour Carrée - Marché public classé sans suite
DEL 2022 087 Urbanisme - Modification n°4 du PLU de Saint-Gervais-Les-Bains

20 septembre 2022 Conseil Municipal

1 - liste des délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 2022

2 - Délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022

DEL 2022 064 Finances - Budget princiapl - Décision modificative n°2
DEL 2022 065 Finances - Budget prinicipal - Affectation des résultats
DEL 2022 066 Finances - Budget eau - Affectation des résultats
DEL 2022 067 Finances - Attribution de subventions - Année 2022
DEL 2022 068 Convention d’adhésion au service de médecine de prévcention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie
DEL 2022 069 Adhésion à la convention de mise en oeuvre de la médiation préalable obligatoire placé auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie
DEL 2022 070 Ressources humairnes - avancement de grade

07 septembre 2022 réunion du CCAS

délibération-n° DEL 2022 06-finances-budget CCAS-décision modificative n°1

26 août 2022 Conseil Municipal

1 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 26 août 2022

Liste des délibérations Conseil Municipal du 26 août 2022

2 - Délibérations Conseil Municipal du 26 août 2022

DEL 2022 054 Modification du règlement intérieur de la commune
DEL 2022 055 Finances - Budget eau - Décision modificative n°1
DEL 2022 056 Petite enfance - Mise à disposition d’un local communal au profit du relas petite enfance (RPE)
DEL 2022 057 Finances - Urbanisme - Mise à disposition d’un terrain communal au profit de la société STGO
DEL 2022 058 Intercommunlité - Convention de mutualisation service instruction du droit des sols - avenant n°1
DEL 2022 059 Technique - Attribution et signature du marché public - renouvellement de la conduite d’eau potable - Chemin des Rasses
DEL 2022 060 Scolaire - Attribution et signature du marché public - Fourniture et livraison de repas en liaison froide
DEL 2022 061 Programme : Maison de santé pluridisciplinaire - désignation du maîtred’oeuvre
DEL 2022 062 Convention de serviture avec ENEDIS pour la mise en place d’un réseau souterrain de basse tension - Parcelle A 1358
DEL 2022 063 Exercice du droit de préemption urbain - Renonciation