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Délibérations
05 septembre 2023 Conseil Municipal
1 - liste des délibérations du conseil municipal du 05 septembre 2023
2 - délibérations du conseil municipal du 05 septembre 2023 de la DEL2023 039 à DEL2023 049
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 Juin 2023
1 - Liste des délibérations Conseil Municipal du 09 Juin 2023
2 - Délibérations Conseil Municipal du 09 Juin 2023
24 février 2023 Conseil Municipal
1 - liste des délibérations du conseil municipal du 24 février 2023
2 - Délibérations du conseil municipal du 24 février 2023
- DEL2023 002 - Programme : construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la tour carrée - Attribution et signature des marchés publics
22 décembre 2022 Conseil Municipal
18 novembre 2022 Conseil Municipal
1 - liste des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022
2 - Délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022
- DEL 2022 071 Intercommunaute de Communes Pays du Mont Blanc CCPMB - Rapport d’Activité annuel 2021 - Porter à connaissance
- DEL 2022 072 Intercommunauté de communes pays du Mont Blanc (CCPMB) - Rapport d’activité annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers - Approbation
- DEL 2022 073 Affaires techniques - Présentation des Rapports sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif 2021 - SIABS
- DEL 2022 074 Affaires techniques - Adoption du Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2021 (RPQS 2021)
- DEL 2022 079 Construction de logements Aidés - Garantie d’Emprunts Programme BOUYGUES IMMOBILIER groupe SEMCODA opération Côté Mont-Blanc
- DEL 2022 080 Délibération autorisant l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile pour les agents du service technique placés en astreinte hivernale
- DEL 2022 081 Ressources Humaines -Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
- DEL 2022 085 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la Tour Carrée - Approbation de la phase Avant-Projet-Définitif (A.P.D.) n° 2
20 septembre 2022 Conseil Municipal
1 - liste des délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022
2 - Délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2022
- DEL 2022 068 Convention d’adhésion au service de médecine de prévcention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie