Vous êtes ici : Accueil > Actes administratifs > Arrêtés
Arrêtés
Arrêté Départemental Travaux Maison de Santé Circulation Route Bernard Hinault du 10 au 14 février
Arrêté circulation Route de Lardin Route de Lardin
Arrêté municipal - TELETHON - partage de la chaussée 7 décembre 2025 - RD 199 et 12 routes ou chemins de la commune
Arrêté municipal - circulation alternée - à partir du 8 décembre 2025 Route du Clos Baron, entre les n°1 et 301 - sondages géotechniques verticaux
Arrêté municipal - Fête à l’Ancienne - route et parkings fermés le 28 septembre 2025 - route de Létraz - parkings mairie et Tour Carrée
ARRÊTÉ MUNICIPAL - RÉDUCTION CHAUSSÉE - 8 OCTOBRE 2025 Passage des marcheurs pour Octobre Rose - Impasses de la Fruitière et de Bétoux, route des Lacs
ARRÊTÉ MUNICIPAL - ROUTE DE LARDIN BARRÉE - 26 septembre 2025 Fauchage - De 8h30 à 12h00
Arrêté municipal - Route de Lardin fermée - du 1er au 3 décembre 2025 Abattage de grands arbres
ARRÊTÉ MUNICIPAL IMPASSES DES PRIMEVÈRES ET DES OEILLETS ROUTE BARRÉE DU 8 SEPTEMBRE AU 7 NOVEMBRE 2025
ARRÊTÉ MUNICIPAL- ENSEMBLE DES VOIES DE LA COMMUNE Circulation alternée du 8 au 12 septembre 2025
ROUTE DES LACS - CIRCULATION ALTERNÉE PUIS ROUTE BARRÉE du 3 au 12 puis du 15 au 16 décembre 2025
0.Arrêté de circulation Enedis Route du Cruet Du 24/09/2025 pour une durée de 10 jours
- Arrêté de circulation Route du Cruet
0.Arrêté Fibre Optique Route de Lardin Du 18 au 22 Aout 2025
- Fibre Optique Route de Lardin
arrêté chantier sur routes communales
- arrêté chantier routes communales
Arrêté de Circulation Véhicules de + de 7,5 Tonnes Chemin Rural de Crusaz
Arrêté de Police Circulation des véhicules route barrée Route de Vers le Nant à partir du 08 janvier pour une durée indeterminée
Arrêté Mise à Jour du Règlement Graphique du PLU
Arrêté de Mise à Jour du Règlement Graphique du PLU
Arrêté Municipal Travaux SERPOLLET Autorisation d’occuper le domaine public routier communal 2025
Arrêté préfectoral DDT-2025-0346 Information sur les risques naturels, miniers et technologiques
- Arrêté préfectoral DDT-2025-0346
Arrêté Départemental DDT-2023-1337 Fermage - Actualisation des Valeurs Locatives
Arrêté police du Maire autorisant les ouvertures dominicales pour l’année 2024
2022-08-04 Arrêté règlementant le dépôt des ordures ménagères
- 22 août 04 / Arrêté du Maire réglementant le dépôt des ordures ménagères