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Arrêtés
Arrêté police du Maire autorisant les ouvertures dominicales pour l’année 2024
Arrêté départemental n°23-10307 RD 1212 du 04 au 08 décembre 2023
Arrêté de circulation route du Fayet RD 1205 alternat devant le magasin M.BRICOLAGE durant 1 jour entre le 20 et le 24 novembre
2023 Arrêté Travaux Déploiement de la Fibre à partir du 16 octobre 2023 pour 15 jours Route de la Viaz
Arrêté départemental de circulation circulation alternée de nuit par feux tricolores du 20 au 22 septembre inclus, RD199
Arrêté circulation route du Cruet 6 au 8 septembre circulation fermée en journée du 6 au 8 septembre
Arrêté Circulation Route de Létraz du 11 septembre 2023 pour 15 jours
- Arrêté 094 Circulation Route de Létraz
Circulation Route de Létraz en alternance
Arrêté Route de la Grangeat pour une durée de 30 jours Pose et Raccordement de fibre route de la Grangeat
Arrêté Route de la Grangeat
Pose et Raccordement de la fibre à partir du 11 septembre sur une durée de 30 jours
Arrêté Départemental Réglementation Feux Feux et Brûlage exercés à l’air libre
Arrêté Départemental Règlementation Feux et brûlage exercé à l’air libre
27 Juin 2023 Arrêté Présence Loutres et Castors Protection Espèces Non Indigènes
- Arrêté n°DDT-2023-0721 Interdiction Usage de Pièges Loutres et Castors
2023 janvier 18 Arrêté municipal permanent de voirie du 01/01/2023 au 31/12/2023
- 2023-01-18 Arrêté municipal permanent de voirie
2022-06-14 Arrêté portant règlementation de la circulation suite à la mise en place du dispositif rézo pouce
- 2022 juin 14 arrêté mise en place dispositif rezo pouce
2022-08-04 Arrêté règlementant le dépôt des ordures ménagères
- 22 août 04 / Arrêté du Maire réglementant le dépôt des ordures ménagères