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Arrêtés
Arrêté Départemental Travaux Maison de Santé Circulation Route Bernard Hinault du 10 au 14 février
Arrêté circulation Route de Lardin Route de Lardin
Arrêté de circulation pose de glissières de sécurité Du 10 au 13 juin 2023 inclus
- Arrêté de circulation des véhicules pose de glissières sécurité
Arrêté de Circulation Véhicules de + de 7,5 Tonnes Chemin Rural de Crusaz
Arrêté de Police Circulation des véhicules route barrée Route de Vers le Nant à partir du 08 janvier pour une durée indeterminée
Arrêté Mise à Jour du Règlement Graphique du PLU
Arrêté de Mise à Jour du Règlement Graphique du PLU
Arrêté Municipal Travaux SERPOLLET Autorisation d’occuper le domaine public routier communal 2025
Arrêté préfectoral DDT-2025-0346 Information sur les risques naturels, miniers et technologiques
- Arrêté préfectoral DDT-2025-0346
Arrêté Départemental DDT-2023-1337 Fermage - Actualisation des Valeurs Locatives
Arrêté police du Maire autorisant les ouvertures dominicales pour l’année 2024
2022-08-04 Arrêté règlementant le dépôt des ordures ménagères
- 22 août 04 / Arrêté du Maire réglementant le dépôt des ordures ménagères