1 - liste des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022
- liste des déliberations du conseil municipal du 18 novembre 2022
2 - Délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022
- DEL 2022 071 Intercommunaute de Communes Pays du Mont Blanc CCPMB - Rapport d’Activité annuel 2021 - Porter à connaissance
- DEL 2022 072 Intercommunauté de communes pays du Mont Blanc (CCPMB) - Rapport d’activité annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers - Approbation
- DEL 2022 073 Affaires techniques - Présentation des Rapports sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif 2021 - SIABS
- DEL 2022 074 Affaires techniques - Adoption du Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2021 (RPQS 2021)
- DEL 2022 075 Finances - Budget Eau - Décision modificative n°2
- DEL 2022 076 Finances - Budget Eau - Seuil de rattachement des produits et charges
- DEL 2022 077 Finances - Partage de la Taxe d’Aménagement
- DEL 2022 078 Mise à disposition d’un local communal au profit du Cabinet Infirmier
- DEL 2022 079 Construction de logements Aidés - Garantie d’Emprunts Programme BOUYGUES IMMOBILIER groupe SEMCODA opération Côté Mont-Blanc
- DEL 2022 080 Délibération autorisant l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile pour les agents du service technique placés en astreinte hivernale
- DEL 2022 081 Ressources Humaines -Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
- DEL 2022 082 Ressources Humaines - Création d’un emploi d’adjoint administratif
- DEL 2022 083 Ressources Humaines - Approbatin du protocole relatif au temps de travail
- DEL 2022 084 Acte Administratif vente au profit de la commune de Domancy par Monsieur Paul GUER
- DEL 2022 085 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la Tour Carrée - Approbation de la phase Avant-Projet-Définitif (A.P.D.) n° 2
- DEL 2022 086 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace de la Tour Carrée - Marché public classé sans suite
- DEL 2022 087 Urbanisme - Modification n°4 du PLU de Saint-Gervais-Les-Bains