Mairie de Domancy

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18 novembre 2022 Conseil Municipal

  • Publié : 22 novembre 2022

1 - liste des délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022

liste des déliberations du conseil municipal du 18 novembre 2022

2 - Délibérations du conseil municipal du 18 novembre 2022

DEL 2022 071 Intercommunaute de Communes Pays du Mont Blanc CCPMB - Rapport d’Activité annuel 2021 - Porter à connaissance
DEL 2022 072 Intercommunauté de communes pays du Mont Blanc (CCPMB) - Rapport d’activité annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers - Approbation
DEL 2022 073 Affaires techniques - Présentation des Rapports sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif et non collectif 2021 - SIABS
DEL 2022 074 Affaires techniques - Adoption du Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2021 (RPQS 2021)
DEL 2022 075 Finances - Budget Eau - Décision modificative n°2
DEL 2022 076 Finances - Budget Eau - Seuil de rattachement des produits et charges
DEL 2022 077 Finances - Partage de la Taxe d’Aménagement
DEL 2022 078 Mise à disposition d’un local communal au profit du Cabinet Infirmier
DEL 2022 079 Construction de logements Aidés - Garantie d’Emprunts Programme BOUYGUES IMMOBILIER groupe SEMCODA opération Côté Mont-Blanc
DEL 2022 080 Délibération autorisant l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile pour les agents du service technique placés en astreinte hivernale
DEL 2022 081 Ressources Humaines -Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74
DEL 2022 082 Ressources Humaines - Création d’un emploi d’adjoint administratif
DEL 2022 083 Ressources Humaines - Approbatin du protocole relatif au temps de travail
DEL 2022 084 Acte Administratif vente au profit de la commune de Domancy par Monsieur Paul GUER
DEL 2022 085 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace public de la Tour Carrée - Approbation de la phase Avant-Projet-Définitif (A.P.D.) n° 2
DEL 2022 086 Programme Construction d’une halle et aménagement de l’espace de la Tour Carrée - Marché public classé sans suite
DEL 2022 087 Urbanisme - Modification n°4 du PLU de Saint-Gervais-Les-Bains
Nouveau : Marché de Noël sous la HALLE
Du 15 au 17 décembre / 22 et 23 décembre