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Arrêtés
Arrêté Municipal Travaux SERPOLLET Autorisation d’occuper le domaine public routier communal 2024
Arrêté n°24-008
Arrêté n°24-008
Arrêté de police du Maire 2024005
Arrêté de circulation pour les travaux de la future maison de santé impasse des pruniers
Arrêté Départemental DDT-2023-1337 Fermage - Actualisation des Valeurs Locatives
Arrêté police du Maire autorisant les ouvertures dominicales pour l’année 2024
Arrêté départemental n°23-10307 RD 1212 du 04 au 08 décembre 2023
Arrêté départemental de circulation circulation alternée de nuit par feux tricolores du 20 au 22 septembre inclus, RD199
Arrêté Départemental Réglementation Feux Feux et Brûlage exercés à l’air libre
Arrêté Départemental Règlementation Feux et brûlage exercé à l’air libre
27 Juin 2023 Arrêté Présence Loutres et Castors Protection Espèces Non Indigènes
- Arrêté n°DDT-2023-0721 Interdiction Usage de Pièges Loutres et Castors
2023 janvier 18 Arrêté municipal permanent de voirie du 01/01/2023 au 31/12/2023
- 2023-01-18 Arrêté municipal permanent de voirie
2022-06-14 Arrêté portant règlementation de la circulation suite à la mise en place du dispositif rézo pouce
- 2022 juin 14 arrêté mise en place dispositif rezo pouce
2022-08-04 Arrêté règlementant le dépôt des ordures ménagères
- 22 août 04 / Arrêté du Maire réglementant le dépôt des ordures ménagères