Mairie de Domancy

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Urbanisme et PLU

  • Publié : 13 avril 2017
  • Mis à jour : 8 août 2017

PPR de DOMANCY

http://www.haute-savoie.gouv.fr/Pol...

Urbanisme révision du Plan local d’urbanisme

Débat du Conseil Municipal portant sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) consultable en cliquant sur le lien suivant :

http://www.domancy.fr/IMG/pdf/aff_mai_19-05-2017_.pdf

Compte-rendu de la réunion publique n°1 du 04 juillet 2017

Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Consultable en cliquant sur le lien suivant :
http://www.domancy.fr/IMG/pdf/reuni...

PADD - Projet

Modification n°2 du PLU de la commune de DOMANCY, approuvée le 07 octobre 2015

Vous trouverez ci-dessous les différents documents concernant cette modification.

Documents joints

Compte-rendu réunion publique n°1 du 04 juillet 2017 - Présentation PADD, PDF, 112.5 ko
PLU modification 07/10/2015 Additif au rapport de présentation, PDF, 17.7 Mo
PLU modification 07/10/2015 délibération approbation du PLU, PDF, 1.9 Mo
PLU modification 07/10/2015 orientations - aménagements, PDF, 8.4 Mo
PLU modification 07/10/2015 plan de zonage CHEF LIEU-LETRAZ-SECHY, PDF, 2.2 Mo
PLU modification 07/10/2015 plan de zonage général, PDF, 4.6 Mo
PLU modification 07/10/2015 plan de zonage VERVEX-LA PALLUD, PDF, 2.1 Mo
PLU modification 07/10/2015 Règlement lexique + palette végétale + recul ruisseau, PDF, 6.4 Mo
PLU modification 07/10/2015 règlement zone A, PDF, 1 Mo
PLU modification 07/10/2015 règlement zone AU, PDF, 1016.5 ko
PLU modification 07/10/2015 règlement zone N, PDF, 1 Mo
PLU modification 07/10/2015 règlement zone U, PDF, 1.9 Mo