Mairie de Domancy

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Urbanisme et PLU

  • Publié : 13 avril 2017
  • Mis à jour : 19 juillet 2018

Projet de plan de zonage - 16 avril 2018

Compte-rendu de la réunion publique n°2 du 10 avril 2018

Présentation de l’avant projet du projet de Plan de zonage
http://www.domancy.fr/IMG/pdf/compt...

Compte-rendu du débat du Conseil Municipal - Révision PLU - Débat PADD - 29 mars 2018

http://www.domancy.fr/IMG/pdf/rev_p...

Urbanisme révision du Plan local d’urbanisme

Débat du Conseil Municipal portant sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) consultable en cliquant sur le lien suivant :

http://www.domancy.fr/IMG/pdf/aff_mai_19-05-2017_.pdf

Compte-rendu de la réunion publique n°1 du 04 juillet 2017

Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Consultable en cliquant sur le lien suivant :
http://www.domancy.fr/IMG/pdf/reuni...

PPR de DOMANCY

http://www.haute-savoie.gouv.fr/Pol...

Modification n°2 du PLU de la commune de DOMANCY, approuvée le 07 octobre 2015

Vous trouverez ci-dessous les différents documents concernant cette modification.

Projet Plan de zonage juillet 2018 consultable dans l’onglet "Les services" puis "Urbanisme PLU"